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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SYSTEM ASSISTANCE MEDICAL
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EASYSHAPE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EASYSHAPE
SYSTEM ASSISTANCE MEDICAL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3815694
Date de dépôt :
18/03/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/03/2021
EASYSHAPE de SYSTEM ASSISTANCE MEDICAL

Présentation de la marque EASYSHAPE

Déposée par voie électronique le 18 mars 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SYSTEM ASSISTANCE MEDICAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EASYSHAPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-14 du 8 avril 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SYSTEM ASSISTANCE MEDICAL domicilié(e) Zone d'Activités Economiques - Route de Casseneuil - 47300 LEDAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 011 920 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque EASYSHAPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3815694.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EASYSHAPE est expirée depuis le 18 mars 2021.

SYSTEM ASSISTANCE MEDICAL a également déposé les autres marques suivantes : SYST'AM , POLYAIR , COMBIFLEX , POLYMAILLE , POLYSCAR , POLYPLOT , SYST'AM , DUOFORM , VISCOFLEX , API SENSOR


SYSTEM ASSISTANCE MEDICAL, Société par actions simplifiée - Zone d'Activités Economiques - Route de Casseneuil - 47300 LEDAT - France - SIREN 392011920


Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14

Enregistrement sans modification - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27

Appareils et instruments chirurgicaux et médicaux ; articles orthopédiques ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; oreillers, coussins, matelas, matelas de couche intermédiaire et sommiers à usage médical ou orthopédique ; alèses ; coussins anti-escarres ; corsets, bandages, ceintures et colliers à usage médical ou orthopédique. ;

Oreillers, coussins, matelas, matelas de couche intermédiaire, sommiers, fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit). ;

Tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison (à l'exception du linge de table en papier et des serviettes de toilette en papier) ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; housses de literie, de coussins, de matelas, d'oreillers.